Actes réglementaires
Vue attachée
Résultats 131 à 140 sur 6298
-
VA_DEL2024_182 : Prime communale pour les particuliers pour l'implantation d'un bassin de biodiversité
-
VA_DEL2024_181 : Actualisation de la tarification des prestations délivrées par les structures culturelles municipales
-
VA_DEL2024_180 : Recrutement de vacataires
-
VA_DEL2024_179 : Délibération portant création d'emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité en application de l'article L. 332-23-1° du Code général de la fonction publique
-
VA_DEL2024_178 : Création du tableau des emplois permanents
-
VA_DEL2024_177 : Présentation du rapport d'activité 2023 de la Métropole européenne de Lille
-
VA_DEL2024_176 : Plan local d'urbanisme (PLU3) - procédure de modification 3.1 - liste des demandes proposées par la commune
-
VA_DEL2024_175 : Ajustement de la liste des membres du Conseil de la vie associative (CVA)
-
VA_DEL2024_174 : Avenant n°4 à la convention entre la Ville de Villeneuve d'Ascq et l'Université de Lille relative à la gestion de la crèche collective "les Astromômes"
-
VA_DEL2024_173 : Tarification de la sortie au musée de l'Institut du Monde Arabe et au marché de Noël à Paris