Actes réglementaires
Vue attachée
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VA_DEL2024_43 : Tarification des activités et sorties à destination des aînés
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VA_DEL2024_42 : Affectation de crédits destinés aux associations œuvrant en faveur des aînés au titre de l'année 2024
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VA_DEL2024_41 : Affectation de crédits destinés à l'Association pour la gestion des services spécialisés (AGSS) de l'Union départementale des associations familiales du Nord (UDAF) œuvrant dans le domaine de la parentalité
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VA_DEL2024_40 : Première affectation des crédits destinés à l'aide aux projets de classes de découverte
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VA_DEL2024_39 : Première affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine de l'éducation au titre de l'année 2024
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VA_DEL2024_38 : Affectation d'une subvention exceptionnelle au club ESBVA-LM au titre de sa qualification au "Final Four" de l'Euroleague
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VA_DEL2024_37 : Première affectation des crédits destinés aux structures œuvrant dans le domaine de l'insertion par l'emploi au titre de l'année 2024
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VA_DEL2024_36 : Tarifs des séjours de vacances
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VA_DEL2024_35 : Mise à jour des droits d'occupation temporaire du domaine public (manifestations commerciales réunissant les producteurs et artisans locaux)
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VA_DEL2024_34 : Avenant à la convention entre la commune de Villeneuve d'Ascq et l'association l'Amicale du personnel communal de Villeneuve d'Ascq (APCVA)