Actes réglementaires
Vue attachée
Résultats 1571 à 1580 sur 6776
-
Arrêté 24-AT-33404 : circulation interdite, RUE MARCEL BOUDERIEZ dans sa partie comprise de la rue du Moulin d'Ascq jusqu'à l'intersection rue des Enfants de Sarajevo/ rue de Lille, RUE DU MOULIN D ASCQ à hauteur de l'intersection avec la rue Marcel Boude
-
Arrêté 24-AT-33380 : rétrécissement temporaire de largeur de voie, rue des époux-Labrousse (n°26) du 14 février au 23 février 2024
-
VA_DEC2024_93 : Demande de subventions Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) 2024
-
VA_DEC2024_92 : Mise à disposition temporaire de la salle Molière pour des Tournoi U 11 et U 13 organisés par le Villeneuve d'Ascq Football Féminin
-
VA_DEC2024_90 : Mise à disposition temporaire de la salle Pascal Lahousse pour un Tournoi U10 organisé par l'Union Sportive Ascquoise
-
VA_DEC2024_89 : Mise à disposition temporaire de la salle Marcel Cerdan pour un Tournoi U 10 organisé par le Flers Olympique Sportif de Villeneuve d'Ascq
-
VA_DEC2024_85 : Mise à disposition du parcours de sensibilisation aux handicaps
-
VA_DEC2024_80 : Renouvellement de bail à l'association syndicale CFDT
-
VA_DEC2024_79 : Attribution, renouvellement et conversion de concessions quatrième trimestre 2023
-
VA_DEC2024_76 : Mise à disposition, à titre payant, de la salle Dequesnes à un particulier