Actes réglementaires
Vue attachée
Résultats 1891 à 1900 sur 6795
-
Arrêté 33150 : Enregistrement des actes hors Littéralis, toutes voies, du 01/01/2024 au 30/06/2024
-
Arrêté 33151 : Rétrécissement temporaire de largeur de voie, rue de l'Harmonie, avenue Halley, rue du Président Paul Doumer, rue de l'Épine, du 15/12/2023 au 22/12/2023
-
VA_DEC2023_695 : Mise à disposition temporaire de la Base Jacques-Yves Cousteau pour un après-midi festif organisé par l'association Métropole Trail Nature Villeneuve d'Ascq
-
VA_DEC2023_693 : Utilisation de locaux scolaires par le Sessad Camus
-
VA_DEC2023_692 : Utilisation de locaux scolaires au profit d'une association
-
VA_DEC2023_691 : Affaire n°23S0035 - Maison de quartier des genêts réaménagement de la zone ' banque alimentaire ' - Attribution de marché
-
VA_DEC2023_686 : Mise à disposition, à titre gratuit, du LCR des Fiacres au profit du "LCR Emile Zola"
-
VA_DEC2023_685 : Résiliation de la convention de mise à disposition du LCR Jean Vilar à l'IMPRO du Chemin Vert
-
VA_DEC2023_684 : Résiliation de la convention de mise à disposition du LCR du Kiosque à l'association "Cogito"
-
VA_DEC2023_683 : Résiliation de la convention de mise à disposition du LCR des Vergers à l'association "Soninke Sans Frontières"