Actes réglementaires
Vue attachée
Résultats 501 à 510 sur 6298
-
VA_DEL2024_120 : Affectation des subventions aux associations oeuvrant dans le domaine des droits de l'Homme
-
VA_DEL2024_119 : Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Ensemble vocal Adventi
-
VA_DEL2024_118 : Affectation des crédits destinés aux associations oeuvrant en faveur des personnes en difficulté au titre de l'année 2024
-
VA_DEL2024_117 : Affectation des crédits destinés aux associations oeuvrant dans le domaine de la coopération internationale
-
VA_DEL2024_116 : Signature d'une convention de coopération entre la Ville de Tanguiéta au Bénin et la Ville de Villeneuve d'Ascq
-
VA_DEL2024_115 : Autorisation de recrutement par voie contractuelle sur des emplois permanents
-
VA_DEL2024_114 : Actualisation du tableau des effectifs
-
VA_DEL2024_113 : Indemnité forfaitaire de vacances pour les assistantes maternelles
-
VA_DEL2024_112 : Mise à jour de la délibération instituant le Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) n°VA_DEL2018_86 du 29 mai 2018
-
VA_DEL2024_111 : Vente par la Ville d'immeubles d'habitation 56 rue de Lille et 29 rue de Wasquehal