Actes réglementaires
Vue attachée
Résultats 5601 à 5610 sur 6795
-
VA_DEC2021_89 - Marché public "Confection et livraison de repas adaptés à la petite enfance
-
VA_DEC2021_87 - Convention de prestations de service entre la ville de Villeneuve d'Ascq et l'association "La vie d'artiste"
-
VA_DEC2021_84 - Avenant de transfert des droits et obligations de la société SAS SENTINEL
-
VA_DEC2021_97 - Résiliation amiable du bail à ferme conclu avec M HARDY Gervais
-
VA_DEC2021_95 - Prolongation de la convention d'occupation précaire pour le logement
-
VA_DEC2021_86 - Sollicitation de fonds
-
VA_DEC2021_91 - Contrat entre la Ville et M. PAVLENKO - Rencontres du 3 avril 2021
-
VA_DEC2021_85 - Bail de chasse au profit de Monsieur Hennebelle Emilien
-
VA_DEC2021_83 - Marché subséquent n° 6 - Organisation d'un voyage clef en main pour les personnes âgées - Avenant n°1
-
VA_DEC2021_92 - Mise à disposition temporaire et à titre gratuit de la salle Canteleu