Actes réglementaires
Vue attachée
Résultats 591 à 600 sur 6751
-
VA_DEL2024_177 : Présentation du rapport d'activité 2023 de la Métropole européenne de Lille
-
VA_DEL2024_176 : Plan local d'urbanisme (PLU3) - procédure de modification 3.1 - liste des demandes proposées par la commune
-
VA_DEL2024_175 : Ajustement de la liste des membres du Conseil de la vie associative (CVA)
-
VA_DEL2024_174 : Avenant n°4 à la convention entre la Ville de Villeneuve d'Ascq et l'Université de Lille relative à la gestion de la crèche collective "les Astromômes"
-
VA_DEL2024_173 : Tarification de la sortie au musée de l'Institut du Monde Arabe et au marché de Noël à Paris
-
VA_DEL2024_172 : Affectation des crédits destinés aux associations oeuvrant dans le domaine de l'enfance pour l'année 2024 - séjours de vacances
-
VA_DEL2024_171 : Subventions complémentaires au titre de l'année 2024 pour des clubs sportifs
-
VA_DEL2024_170 : Subvention complémentaire destinée à la SCIC ESBVA LM au titre de l'année 2024
-
VA_DEL2024_169 : Troisième affectation des crédits destinés aux associations sportives au titre de l'année 2024 - associations sportives des collèges et lycées
-
VA_DEL2024_168 : Création d'un contrat local de santé intercommunal