Ordres du jour, comptes-rendus, procès verbaux du conseil municipal
Comptes-rendus et procès verbaux de 2012 à 2017
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Année 2017Accès
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Année 2016Accès
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Année 2015Accès
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Année 2014Accès
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Année 2013Accès
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Année 2012Accès
Ordres du jour, comptes-rendus, procès verbaux et rapports d'activité depuis 2018
Vue attachée
Résultats 71 à 80 sur 237
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4 avril 2023 : annexe complémentaire (conventions) au livret des projets de délibérations
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Conclusion d'une convention d'occupation du domaine public constitutive de droits réels avec l'association La Raquette
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4 avril 2023 : livret des projets de délibération
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7 février 2023 : compte-rendu du conseil municipal
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15 décembre 2023 : procès verbal du conseil municipal
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7 février 2023 : ordre du jour du conseil municipal
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Rapport d'activité 2021
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8 novembre 2022 : procès verbal du conseil municipal
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15 décembre 2022 : compte rendu du conseil municipal
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Procès-verbal provisoire d'état d'abandon manifeste des parcelles cadastrées section LA n° 158, 189 & 2022